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Journal n°7801
du 30 mars 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.021 du 23 mars 2007 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo.
Ordonnons :
Le Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo, placé sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Soeur Bien-Aimée, est ... Ordonnons :
Le Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo, placé sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Soeur Bien-Aimée, est ...
Journal n°8526
du 19 février 2021
Décision Souveraine en date du 11 février 2021 nommant les Membres de la Commission Consultative de la Collection Philatélique.
'Administrateur des Biens de S.A.S. le Prince, Président ;
- M. Michel Granero, Secrétaire Général ;
- M. Thomas Fouilleron, Membre :
- Mme Olivia Antoni, Membre ;
- Mme le Directeur de l'Office des Émissions de ... :
- M. l'Administrateur des Biens de S.A.S. le Prince, Président ;
- M. Michel Granero, Secrétaire Général ;
- M. Thomas Fouilleron, Membre :
- Mme Olivia Antoni, Membre ... Décision Souveraine en date du 11 février 2021 nommant les Membres de la Commission Consultative de la Collection Philatélique. ...
Journal n°7731
du 25 novembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 285 du 21 novembre 2005 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo
Ordonné et Ordonnons :
Le Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo, placé sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Soeur ... Ordonné et Ordonnons :
Le Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo, placé sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Soeur ...
Journal n°7391
du 21 mai 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.993 du 18 mai 1999 portant nomination des Membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo
'Association pour la Gestion de la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo, placé sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Fille Bien-Aimée, est, pour une durée de trois années, composé comme suit ... 'Administration de l'Association pour la Gestion de la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo, placé sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Fille Bien-Aimée, est, pour une durée de trois années ...
Journal n°7611
du 8 août 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.911 du 1er août 2003 portant nomination des membres
du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des Monnaies
n° 14.330 du 1er mars 2000 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des Monnaies ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 16 juillet 2003 qui ... n° 14.330 du 1er mars 2000 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des Monnaies ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 16 juillet 2003 qui ...
Journal n°8077
du 13 juillet 2012
Décision Souveraine en date du 2 juillet 2012 nommant les membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la gestion de l’Académie de Danse Princesse Grace
’Association pour la gestion de l’Académie de Danse Princesse Grace :
MM. Paul Masseron, Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur, Vice-Président,
Jean-Charles Curau, Directeur des Affaires Culturelles ... ’Association pour la gestion de l’Académie de Danse Princesse Grace :
MM. Paul Masseron, Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur, Vice-Président,
Jean-Charles Curau, Directeur des Affaires Culturelles ...
Journal n°7760
du 16 juin 2006
Ordonnance Souveraine n° 536 du 9 juin 2006 portant nomination du Vice-Président du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo
nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo ;
Vu l'arrêté ministériel n° 85-116 du 25 février 1985 autorisant et ... nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo ;
Vu l'arrêté ministériel n° 85-116 du 25 février 1985 autorisant et ...
Journal n°8631
du 24 février 2023
Décision Souveraine en date du 20 février 2023 portant nomination d'un membre du Conseil d'Administration de la Fédération des Sites Historiques Grimaldi de Monaco.
Par Décision Souveraine en date du 20 février 2023 S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu'au 21 décembre 2024, membre du Conseil d'Administration de ...
Par Décision Souveraine en date du 20 février 2023 S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu'au 21 décembre 2024, membre du Conseil d'Administration de ... Décision Souveraine en date du 20 février 2023 portant nomination d'un membre du Conseil d'Administration de la Fédération des Sites Historiques Grimaldi de Monaco. ...
Journal n°7433
du 10 mars 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.330 du 1er mars 2000 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des Monnaies.
.923 du 19 avril 1996 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des Monnaies ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 novembre 1999 qui Nous a été ... ° 11.923 du 19 avril 1996 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des Monnaies ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 novembre 1999 qui Nous ...
Journal n°8614
du 28 octobre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-554 du 24 octobre 2022 portant nomination des membres de la Commission de Tarification prévue à l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 62-187 du 25 mai 1962.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu l’Ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959 instituant une obligation d’assurance en matière de circulation des véhicules terrestres à moteur, modifiée ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959 instituant une obligation d'assurance en matière de circulation des véhicules terrestres à moteur, modifiée ... Arrêté Ministériel n° 2022-554 du 24 octobre 2022 portant nomination des membres de la Commission de Tarification prévue à l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 62-187 du 25 mai 1962. ...
Journal n°8460
du 15 novembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-929 du 11 novembre 2019 nommant un membre du Comité de Contrôle de la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 644 du 17 janvier 1958 sur la retraite des travailleurs indépendants, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.812 du 30 mai 1958 portant ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 644 du 17 janvier 1958 sur la retraite des travailleurs indépendants, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.812 du 30 mai 1958 portant ... Arrêté Ministériel n° 2019-929 du 11 novembre 2019 nommant un membre du Comité de Contrôle de la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants. ...
Journal n°8546
du 9 juillet 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-480 du 2 juillet 2021 portant nomination des membres du Conseil Scientifique de l'Institut Monégasque de la Statistique et des Études Économiques.
Scientifique de la Statistique et des Études Économiques, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2018-940 du 4 octobre 2018 portant nomination des membres du Conseil Scientifique de l’I.M.S.E.E. ;
Vu la ... Scientifique de la Statistique et des Études Économiques, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-940 du 4 octobre 2018 portant nomination des membres du Conseil Scientifique de l'I.M.S.E.E. ;
Vu la ... Arrêté Ministériel n° 2021-480 du 2 juillet 2021 portant nomination des membres du Conseil Scientifique de l'Institut Monégasque de la Statistique et des Études Économiques. ...
Journal n°8460
du 15 novembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-926 du 11 novembre 2019 nommant un membre du Comité de Contrôle de la Caisse de Compensation des Services Sociaux.
-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le onze novembre deux mille dix-neuf.
Le Ministre d'État,
S. TELLE.
... -Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le onze novembre deux mille dix-neuf.
Le Ministre d'État,
S. Telle.
... Arrêté Ministériel n° 2019-926 du 11 novembre 2019 nommant un membre du Comité de Contrôle de la Caisse de Compensation des Services Sociaux. ...
Journal n°8434
du 17 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-448 du 14 mai 2019 portant nomination des membres titulaires et suppléants des Commissions Paritaires.
qu'ils sont désignés aux articles ci-après.
Art. 2.
Sont nommés membres de la Commission Paritaire correspondant à la catégorie « A » des emplois permanents de l'État :
En qualité de membres ... 'ils sont désignés aux articles ci-après.
Art. 2.
Sont nommés membres de la Commission Paritaire correspondant à la catégorie « A » des emplois permanents de l'État :
En qualité de membres titulaires ... Arrêté Ministériel n° 2019-448 du 14 mai 2019 portant nomination des membres titulaires et suppléants des Commissions Paritaires. ...
Journal n°8692
du 26 avril 2024
Décision Souveraine en date du 22 avril 2024 portant nomination des membres de la Commission consultative des Collections du Patrimoine artistique du Palais Princier.
Par Décision Souveraine en date du 22 avril 2024, S.A.S. le Prince a nommé pour trois ans, membres de la Commission consultative des Collections du Patrimoine artistique du Palais Princier ...
Par Décision Souveraine en date du 22 avril 2024, S.A.S. le Prince a nommé pour trois ans, membres de la Commission consultative des Collections du Patrimoine artistique du Palais Princier ... Décision Souveraine en date du 22 avril 2024 portant nomination des membres de la Commission consultative des Collections du Patrimoine artistique du Palais Princier. ...